"Contrefaçon" : un site parodique insoumis contraint de changer de nom

Le site parodique Francetvdesinfo, créé par des cyber-militants insoumis, a été mis en demeure de fermer par Radio France et France Télévisions, qui dénonce un "acte de contrefaçon de marque."

"Et si Mélenchon provoquait la fin du monde ?", "Macron + Castaner = Aimez le printemps !" ou encore "23 septembre : périlleuse excursion en terres insoumises !" Voici quelques uns des titres du site Francetvdesinfo, créé en juin à l'initiative de cyber-militants du forum Discord Insoumis (très actif, comme nous vous le racontions ici et là). À vocation parodique, le site s'inspirait de celui de Francetvinfo. Outre le nom, presque identique, il en reprenait notamment la charte graphique. Des éléments constitutifs d'un "acte de contrefaçon de marque" selon les services juridiques de Radio France et de France Télévisions qui ont envoyé aux militants une mise en demeure le 26 septembre. Pour le groupe, il existe un "risque réel de confusion" entre le site officiel et le site parodique. L'équipe de Francetvdesinfo, qui s'est exprimée dans un communiqué, dénonce de son côté "une volonté de nous nier un droit à la parodie pourtant reconnu par le code de la propriété intellectuelle comme par la Cour de Justice de l’Union Européenne."

Plusieurs journalistes étaient en tout cas tombés dans le panneau de la parodie il y a quelques mois. Comme nous vous le racontions, Le Figaro et BFMTV avaient cité le site des Insoumis et son faux "cahier d'été" En marche !, pensant se trouver sur le site officiel du service public.

Ce cas a-t-il pu attirer l'attention des juristes de Francetvinfo sur le site parodique ? Radio France et France Télévisions ont en tout cas demandé aux militants de "cesser [...] toute exploitation qui pourrait être faite de la marque, du nom de domaine et des éléments de la charte graphique" et de "prendre l'engagement [...] de ne plus utiliser, pour l'avenir ces éléments ou tout autre élément pouvant entraîner une confusion".

Les cyber-militants ont décidé d"obtempérer et de geler le site et les comptes associés sur les réseaux sociaux. "On a consulté des juristes, on s'est dit qu'avec la jurisprudence européenne ça devrait passer, explique le responsable du site, au pseudonyme de "Da Schtroumph", au Huffington Post. Mais clairement, on fait pas le poids face à deux entreprises publiques et leurs avocats. On n'a pas les moyens de se lancer dans une longue procédure."

Une nouvelle version a néanmoins été mise en ligne, avec quelques modifications : les couleurs ont changé, et le site s'appelle désormais "Worldtvdesinfo". Avec une mention supplémentaire : "Quand la réalité dépasse la parodie."