Procès : Dijonscope.com contre journaux locaux

Petit site d'info locale contre grands quotidiens régionaux.

Mardi 1er mai, le site Dijonscope.com est assigné en référé devant le tribunal de grande instance de Nancy par le Bien Public et le Journal de Saône-et-Loire pour "contrefaçon" et "concurrence déloyale". En cause : la revue de presse quotidienne réalisée par le site.

Chaque matin, des extraits de plusieurs articles sont proposés dans la rubrique dédiée. "Alors que plusieurs médias sont favorables à cet usage journalistique, les deux titres de la presse quotidienne locale s’en offusquent. Ils considèrent que notre revue du web porte atteinte à leurs sites internet et à leur droit à la propriété intellectuelle", détaille le site. Qui se défend : "Citons-nous les publications ? Oui. Proposons-nous un lien direct vers leurs sites ? Obligatoirement. Respectons-nous le travail de nos confrères ? Incontestablement, oui."

En effet, de nombreux sites, comme Rue89 notamment, pratiquent cette revue de presse online. Notons tout de même que sur Dijonscope, pour lire davantage qu'un extrait, il faut d'abord visiter une autre page du site internet, qui renvoie ensuite, si on le souhaite, vers l'article d'origine. Et un bandeau ("frame") aux couleurs de Dijonscope reste présent, et permet de retourner sur le site. Deux pratiques qui n'ont pas cours sur Rue89…

C'est notamment ce que souligne un journaliste du Bien public sous un court article consacré à cette question sur le site local de France 3 : "Chaque fois que Dijonscope envoie d'abord l'internaute vers une page intermédiaire de son propre site pour lui présenter un extrait de notre article, il fait de la contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle et artistique. L'objectif de Dijonscope est clair : générer des pages vues, donc de l'audience, donc de la publicité. Etant sur le même secteur d'activité, nous considérons cela comme de la concurrence déloyale."

Selon Mediapart (accès payant), les plaignants "demandent 40.000 euros de dommages et intérêts, accompagnés de 10.000 euros par jour et par article pour chaque article publié sur le site du «pure player». Le montant exigé risque de conduire à la faillite le jeune quotidien d'information (SARL unipersonnelle au capital de 10.000 euros), qui vient de fêter ses six mois d'existence en mars". L'article ne le précise pas, mais le fondateur de Mediapart, Edwy Plenel, soutient Sabine Torres, avec qui il partage le même avocat, M° Jean-Pierre Mignard. Plenel avait d'ailleurs prévu de participer à la conférence de presse organisée aujourd'hui en soutien du site.

Nous avions reçu Sabine Torres, la fondatrice du site, sur notre plateau cet été. Elle avait justement  évoqué la concurrence avec les quotidiens locaux, qui voyaient d'un mauvais oeil un jeune site s'installer sur leur territoire. 

Le site est membre fondateur (comme @si) du Spiil, le syndicat des sites d'info "pure player", qui le soutient, mais demande néanmoins la suppression du "frame" Dijonscope lors de la navigation sur des sites extérieurs.