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Cultive ton jardin
C'est peut être le moment de rappeler ce livre de Dominique Pinsolle.
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Max Médio
Et que reste-t-il des ordonnances de 1944 sur la presse ?
Il aurait été intéressant de préciser que certaines ont été abrogées comme le montre Legifrance.
Particulièrement l’Ordonnance du 26 août 1944 sur l'organisation de la presse française abrogée par l’article 21 de la Loi n° 86-897 du 1 août 1986 portant réforme du régime juridique de la presse,
Sur ce sujet, voir Acrimed ou Les Crises :
" En 1984, une loi dite « anti-Hersant » fut votée par l’assemblée dominée par le Parti socialiste, mais elle ne fut jamais appliquée [6]. C’est une loi de 1986, issue d’une majorité de droite, plus favorable aux concentrations, qui abrogera les dispositions beaucoup plus restrictives des ordonnances de 1944 encore en vigueur. "
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magrit
merci
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lord
Tout simplement passionnant.
Merci pour ce travail