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Prométhée
Selon que vous serez puissant ou misérable...
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DéLecteurdeVraiThé
Un nouveau président, un nouveau peuple (ein Neues Volk dans la version originale), une nouvelle justice
Un monde qui change... pour le pire
Et ké ki dit Emmanuel à Bernard Arnault : Merci Patron
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Raminagrobis
La France startup nation devient une annexe des USA. Bientôt le port d'armes légalisé ? nous vivons une époque épique
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tosh
délirant ... meme magouille que l'arbitrage foireux dans l'affaire tapie: ca parait un peu gros surtout pour des faits ultra avérés.
A minima si cette procedure est utilisée il faudrait que les amendes soient d'un niveau indecent comme au etats unis quand une entreprise joue avec le feu. 10 millions pour une boite comme LVMH ca n'est effectivement pas dissuasif.
paradoxalement les poursuites ne sont pas levees contre les personnes physiques dont scarcini et les autres barbouzes. La aussi c'est pratique pierre gode le vice president de LVMH qui aurait du être mis en cause dans cette affaire est décédé. aucun complotisme de ce cote la , il est mort de cause naturelle mais ca tombe quand meme super bien.
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Ouldyamin
Une République qui s'adonne au trafic des indulgences est-elle encore laïque ?
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Bartabac
Si la fortune de Arnault s'eleve a 134 milliards , ces 10 millions représentent 0.007462 % .Ce qui veut dire que l'on peut porter atteinte a n'importe qui (filer des calottes a un bourgeois par exemple)pour la modique somme de 13 euro 50 cts ,en arrondissant ,si on est smicard .Faut voir le bon coté des choses ! Allez faites chauffer les beignes !
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tribeul
Purée ça fout la rage
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Brenda Relax
Il s'agit ni plus ni moins qu'une privatisation de la justice au profit des "entreprises qui réussissent".
Pour celles-ci, menu gastronomique, service express, et on ne prend que les pourboires.
Pour les gueux, malbouffe, service tu peux toujours attendre, et addition à t'étouffer.
J'ai lancé un procès il y a un an et demi et je commence à savoir à quoi ça ressemble.
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Traroth
Que devient la constitution en partie civile de Ruffin et de Fakir ? Parce que j'imagine qu'ils sont parties civiles, non ?
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Traroth
"Justice" à vendre au plus offrant...
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gracques
Le pire c'est que dans cette convention judiciaire d'intérêt public (CJIP) ( d'ailleurs publique et consultatble sur internet) LVMH ne reconnait aucune culpabilité , ils payent non seulement pour éviter la mauvaise pub d'un procès mais achètent carrément leur "virginité" pénale. Ils ne sont légalement reconnus coupable de rien !
Ne pas confondre cette procédure inique avec la Composition Pénale ou la culpabilité de l'auteur est reconnue , la partie civile prise en compte et ou le procureur propose une peine sans procès.
L'arguement de la bonne prise en compte des deniers de l'état par la perception rapide d'une amende est dans le cadre de la CJIP complément dévoyé car ici la justice n'est même pas rendue.
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Malagate
Pour citer BNFC sur Twitter :
"J'ai deux enfants. Je peux devenir obstétricien accoucheur. En plus, regarder une femme en plein travail c'est mon habitude à la maison."
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Ke-sais-je
Rappelons que le budget de la justice proprement " judiciaire " ( sans la pénitentiaire .... ) est d'environ 4 milliards d'euros )
Avec un prélèvement de 2,,66 % sur la fortune de B. Arnault, estimée à 150 milliards d'euros, , on pourrait doubler ce budget.
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Pates Fraiches
"arbitrage à l’américaine" dans le titre : ça n’est nullement explicité dans votre article. Chez ASI aussi les titreurs sont plus puissants que les journalistes? !
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petit - saconnex
Mardi 31 juin , c'est retour vers le futur . Il paraît qu'une DE Loréan électrique est en préparation ...... A part cela ,j'avais bien aimé " Merci Patron" , film très réussi . Certains propos de Ruffin par la suite était plus contestable . Je ne suis pas juriste ,mais peut être pourriez vous préciser un point . Je comprends que le mécanisme de la CJIP est fait pour empêcher , contourner un procès pénal , mais comment se fait -il qu'il ne faille pas l'accord de la partie adverse. ?
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Pekebou
Avec tout le pognon que j’ai, je peux tout : faire élire un président (toujours utile de posséder quelques journaux comme Le Parisien, Les Echos…). Acheter les services de l’état (Squarcini) , et même la justice. Elle est pas belle notre démocratie !
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permanent waves
une justice à 2 vitesses,
un hôpital à 2 vitesses,
une éducation à 2 vitesses
etc...
le monde comme on l'aime ( à en croire les résultats des élections passées et probablement à venir ... )