Riposte graduée : le Sénat rentre dans le rang

Finalement, les sénateurs ne se sont pas opposés violemment à la riposte graduée.

Finalement, les sénateurs ne se sont pas opposés violemment à la riposte graduée.

Jeudi 30 octobre au soir, le Sénat a adopté à une très large majorité, incluant le PS, le projet de loi antipiratage défendu par la ministre de la Culture et de la Communication Christine Albanel.

Les sénateurs, qui ont examiné ce texte au pas de charge, n'en ont pas bouleversé la philosophie. Ils ont ainsi largement rejeté l'amendement que la commission des Affaires économiques avait adopté, et qui entendait faire remplacer par une amende la coupure d'internet prévue pour les internautes se livrant au téléchargement illégal (nous vous en parlions ici).

Malgré les réserves du gouvernement, ils ont en revanche adopté un amendement introduisant la possibilité d'une suspension partielle de l'abonnement, en laissant à l'internaute certains services comme la messagerie... si l'évolution technologique le permet.
Le Sénat a aussi voté une série d'autres amendements visant à mieux encadrer la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur l'internet (Hadopi).

Le projet de loi devrait être prochainement discuté par les députés.

Sur la question, retrouvez notre dossier"Sus à l'internet ?".