Justice : Courbet 1, Facebook 0

En 2011, un internaute voyait son compte Facebok suspendu parce qu'il avait publié sur son mur l'Origine du monde

de Gustave Courbet. Aujourd'hui, le tribunal de grande instance de Paris se déclare compétent pour juger cette affaire et Facebook commence à trembler.

Le 27 février 2011, un internaute baptisé Frédéric Durand-Baïssas voyait son compte Facebook désactivé parce qu'il y avait publié l'Origine du monde de Gustave Courbet. Une image pornographique, selon le réseau social. « J’avais vu sur Arte un documentaire intéressant sur le tableau de Gustave Courbet, confiait-il à l'époque à Europe 1. Ayant trouvé une partie de la vidéo sur Dailymotion, j’ai publié le lien sur ma page Facebook, ce qui a généré automatiquement un médaillon. » Quelques jours plus tard, paf ! Frédéric Durand-Baïssas était exclu de Facebook, lequel n'a pas l'habitude de pratiquer le subtil distingo : qu'elle soit exposée au musée d'Orsay à Paris ou sur mypussy.com, une foufoune reste une foufoune, il n'y a pas à discuter.

L'Origine du monde par Gustave Courbet, 1866

Sauf que justement, il a envie de discuter, Frédéric Durand-Baïssas, il n'est pas d'accord. Aussi engage-t-il un avocat qui porte plainte. Le 22 janvier dernier, l'avocate française de Facebook contestait la compétence du tribunal de grande instance de Paris en arguant du fait que les internautes s'abonnant à Facebook signent des conditions d'utilisation précisant qu'en cas de litige, seul un tribunal de Californie - où est domicilié le réseau social - est compétent. Et là, patatras ! ledit tribunal vient de considérer comme abusive  cette clause de compétence, s'accorde donc le droit de juger cette affaire.

Maître Stéphane Cottineau, l'avocat de l'internaute, a déclaré à l'AFP que cette décision de justice allait faire jurisprudence en ce qui concerne les réseaux sociaux et autres géants du net qui s'appuient sur la domiciliation de leur siège social (principalement aux USA) pour tenter d'échapper aux lois françaises. « À terme, les 28 millions d’utilisateurs du réseau pourraient facilement se retourner contre lui. » « Cette décision de justice, précisent Les Échos, aura un caractère exemplaire à l’heure où le gouvernement recherche de nouveaux outils pour lutter contre les dérives de messages haineux sur internet en responsabilisant notamment les réseaux sociaux, hébergeurs et fournisseurs d’accès. »

À ce propos, le préfet Gilles Clavreul, délégué interministériel à la lutte contre le racisme et l’antisémitisme, a signalé qu'un texte prévoyant d'obliger les réseaux sociaux à disposer d’une domiciliation juridique en France était en cours de préparation. Les guéguerres pudibondes menées par Facebook deviendront, de ce fait, beaucoup plus difficiles à mener.

L'Origine de la guerre par Orlan, 1989

L'occasion rêvée de lire ma chronique intitulée Ceci n'est pas une chatte où l'on découvre l'histoire extraordinaire de l'Origine du monde.