Code du travail : quel poids réel ? (Filoche / Pujadas)

Pesant. Sur iTélé, Gérard Filoche, ancien inspecteur du travail, a montré à l'antenne un Code du travail de 675 pages. Deux jours plus tôt, sur le plateau de France 2, David Pujadas avait sorti le sien : il pesait 1 kilo et demi et faisait plus de 3000 pages. Comment expliquer une telle différence ? @si a pesé le pour et le contre.

Si lourd, Le Code du travail ? Invité le 10 septembre dernier sur iTélé pour discuter d'un rapport rendu la veille au gouvernement, qui propose une refonte du droit du travail, Gérard Filoche est venu avec deux exemplaires. Un premier Code du travail de 3900 pages et un autre de... 675 pages. "On nous le montre, ça fait 3900 pages. Mais il y a 675 pages de lois et 3300 pages de commentaires. Quand on veut tuer son chien, on l'accuse d'avoir la rage (...) Tous les gens qui disent qu'il est trop lourd ne l'ont jamais ouvert", a déclaré cette figure de la gauche du Parti Socialiste.

"Tous les gens" ? Depuis plusieurs années, le nombre de pages du Code du travail est de fait le cheval de bataille de Pierre Gattaz, patron du Medef, qui utilise le nombre de pages comme argument pour dénoncer le poids des contraintes pesant sur l'entreprise. En juin 2014, sur Twitter, le syndicat patronal faisait d'ailleurs le rapprochement entre le nombre de pages du Code du travail et le nombre de chômeurs (Le Monde avait ensuite contesté "l'exceptionnelle beauté mathématique de la théorie élaborée par le Medef").

Sur le plateau de France 2 aussi, le Code du travail fait plus de 3000 pages. Le 8 septembre 2015, France 2 revenait sur la réforme du droit du travail engagée par le gouvernement, et David Pujadas posait LA question : "Est ce que cela va alléger ceci : notre fameux Code du travail, si lourd avec ses près d'un kilo et demi ?".

"3000 pages, ça fait effectivement beaucoup de lecture"

En décembre 2014, dans une intervention filmée et postée sur Youtube par "Maintenant la Gauche des Voges", Filoche réalisait déjà la même démonstration que sur le plateau d'iTélé : "Les lois, c'est 675 pages. C'est le seul Code de 2007, au moment de la recodification, qui n'a que les lois. C'est à dire que vous avez 675 pages de lois et 3300 pages de commentaires. C'est comme si vous éditiez François Sagan, amendée par Marcel Proust".

Photo postée le 3 juin 2015 sur le compte Facebook de Filoche

Pourquoi diable le Code du travail de Filoche est-il beaucoup plus léger que celui de Pujadas ou du Medef ? Contacté par @si, l'ancien inspecteur du travail explique : "En 2005, une commission de cinq personnes avait été mise en place pour rendre plus lisible le code du travail. En 2007, Dalloz a imprimé une version avec seulement la partie législative parce que la commission était encore, à ce moment-là, en train de réécrire les arrêtés. Le 1er mai 2008, le Code du travail est réécrit, ce qui permet à Dalloz de publier cette année-là, et les suivantes, une version complète". Avant d'ajouter, pour justifier sa démarche : "L'attaque contre l'épaisseur du code est grossière, d'un point de vue intellectuel. L'avantage, avec cette édition de 2007, c'est de montrer que si on ne parle que des lois, ça ne fait que 675 pages".

L'occasion de relire notre article : "Si lourd, le code du travail ?".